Vitesse remporte le procès alors que la Hoge Raad soutient le Gerechtshof

Vitesse a obtenu une victoire juridique cruciale dans le litige prolongé concernant le retrait de licence de la KNVB l’an dernier, l’affaire s’étirant devant les tribunaux. La Hoge Raad a confirmé le jugement antérieur de la Cour d’appel et a rejeté les plaintes de la fédération, confirmant la position du club.

Il s’agit du retrait de licence de la KNVB à l’encontre de Vitesse l’an dernier, ce qui a engendré une bataille juridique prolongée. Vitesse a poursuivi l’affaire devant les tribunaux, obtenant finalement une victoire juridique décisive.

Dans la procédure de cassation, la Hoge Raad a confirmé le jugement de la Cour d’appel. Elle a également rejeté les plaintes de la KNVB, laissant la décision d’appel inchangée.