Le CBAS rejette la demande de La Gantoise

La Cour d’arbitrage belge pour le sport (CBAS) a rendu aujourd’hui un verdict selon lequel la demande de La Gantoise visant à organiser un nouveau vote sur la réforme de la compétition D1A est infondée, ce qui signifie qu’aucun nouveau scrutin n’aura lieu. Cette décision met un terme à la contestation juridique du club et permet à la Pro League de poursuivre son chemin sans perturbation supplémentaire.

La Gantoise s’est imposée comme l’un des principaux opposants à la réforme de la D1A, arguant que la suppression des Playoffs et le passage à un championnat purement basé sur la saison régulière avaient été présentés comme un ensemble indissociable avec la fin des quotas U23 en D1B, qui protégeaient les équipes de jeunes. Avec l’abandon des quotas U23, les Buffalos estiment que l’autre volet de l’accord devrait également être annulé.

Dès la saison prochaine, le football belge basculera irrévocablement vers une D1A composée de 18 clubs, sans Playoffs. Ce changement structurel était au cœur de la réforme que La Gantoise contestait.

Le club avait adressé une lettre à la Pro League proposant que la saison en cours soit considérée comme une année de transition, suggérant un retour progressif à une D1A à 16 clubs et une D1B à 18 (voire 20) clubs. La missive détaillait plusieurs solutions alternatives pour une restructuration progressive.

En plus de cette lettre, La Gantoise avait saisi le tribunal de commerce de Bruxelles, puis la CBAS pour arbitrage. Le club réclamait un nouveau vote qui réexaminerait la réforme sans tenir compte du facteur des quotas U23.

Le jugement rendu aujourd’hui par la CBAS a jugé la demande de La Gantoise irrecevable et rejeté l’idée d’un nouveau vote, explicitement en faisant abstraction de la question des quotas U23. Le collège arbitral a conclu que la réforme devait être maintenue telle que décidée.

Par conséquent, il n’y aura pas de nouveau vote ; les Buffalos ont accepté la décision arbitrale et ne poursuivront pas d’autres actions en justice. La Pro League peut donc avancer avec le format de compétition prévu.

La Pro League devrait pousser un soupir de soulagement, car un nouveau vote aurait encore perturbé l’été du football belge. Cette décision ouvre la voie à l’engagement de la saison prochaine dans la structure convenue.